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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SYLVAIN
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DIAM SACS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAM SACS
SOCIETE SYLVAIN - S.A.R.L. -

Numéro de dépôt :
1031390
Date de dépôt :
27/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DIAM SACS

Déposée le 27 octobre 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DIAM SACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SYLVAIN domicilié(e) 36, rue du Colisée - PARIS 8ème - France.

La marque DIAM SACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DIAM SACS est expirée depuis le 27 octobre 1987.


SOCIETE SYLVAIN - S.A.R.L. - - 36, rue du Colisée - PARIS 8ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022

Articles en papier ou en carton;sacs et plus particulièrement sacs pour aspirateurs en toute matière.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.