Déposée le 15 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SUPER IDEES JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S.I.J. NEGOCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SUPER IDEES JARDIN domicilié(e) Siège: La Louée, 44115 BASSE GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 396 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hervé LENOIR - France.
La marque S.I.J. NEGOCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.J. NEGOCE est expirée depuis le 15 février 2005.
Société SUPER IDEES JARDIN (SARL) - Siège: La Louée, 44115 BASSE GOULAINE - France - SIREN 331396044
Maître Hervé LENOIR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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