Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROUE
Numéro de dépôt :
1330235
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
01/08/1995
Présentation de la marque LE ROUE
Déposée le 1 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SUP SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « LE ROUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE ROUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330235.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUE est expirée depuis le 1 août 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16