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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUNSTEEL FRANCE
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SUNSTEEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSTEEL
SOCIETE SUNSTEEL SA FRANCE

Numéro de dépôt :
1573177
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2000
SUNSTEEL de SOCIETE SUNSTEEL FRANCE

Présentation de la marque SUNSTEEL

Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUNSTEEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUNSTEEL FRANCE domicilié(e) ZI DE FONTCOUVERTE, 9 AV DE LA GLORIETTE, 84031 AVIGNON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VERON DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque SUNSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 06 07 08


SOCIETE SUNSTEEL SA FRANCE - ZI DE FONTCOUVERTE, 9 AV DE LA GLORIETTE, 84031 AVIGNON CEDEX - France


MONSIEUR VERON DIRECTEUR GENERAL - France


Inscription le 26 décembre 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°58767 - Publication au BOPI 1991-12-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants.Carbures métalliques destinés à la fabrication d'outils, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).