Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUN INDUS
Société SUN-INDUS, SASU

Numéro de dépôt :
4350289
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
SUN INDUS de Société SUN-INDUS

Présentation de la marque SUN INDUS

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par Société SUN-INDUSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUN INDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est Société SUN-INDUSTODO domicilié(e) 419 RUE DE LA PIOULAZ - 73490 - LA RAVOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHELLIER PIERRE-YVES domicilié(e) 419 RUE DE LA PIOULAZ - 73490 - LA RAVOIRE - France.

La marque SUN INDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN INDUS arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.


Société SUN-INDUS, SASU - 419 RUE DE LA PIOULAZ - 73490 - LA RAVOIRE - France


MICHELLIER PIERRE-YVES - 419 RUE DE LA PIOULAZ - 73490 - LA RAVOIRE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 29 décembre 2017 - Rejet partiel n°725035 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2017-12-29

Appareils d'éclairage. Appareils de chauffage ;

Construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).