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Marques déposées par Société SUN FRANCE
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SUN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN FRANCE
Société SUN FRANCE

Numéro de dépôt :
1077653
Date de dépôt :
30/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUN FRANCE

Déposée le 30 novembre 1978 par Société SUN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SUN FRANCE, domicilié(e) (S.a.r.l.), Quartier Le père Eternel, 83400 HYERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque SUN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SUN FRANCE est expirée depuis le 30 novembre 1988.


Société SUN FRANCE - (S.a.r.l.), Quartier Le père Eternel, 83400 HYERES. - France


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.