Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THINLINE
SOCIETE SUISSE POUR L'INDUSTRIE HORLOGERE MANAGEMENT SERVICES SA (Société Anonyme de droit helvétique)

Numéro de dépôt :
96605738
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque THINLINE

Déposée le 15 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUISSE POUR L'INDUSTRIE HORLOGERE MANAGEMENT SERVICESde droit helvétique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THINLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUISSE POUR L'INDUSTRIE HORLOGERE MANAGEMENT SERVICESde droit helvétique domicilié(e) 6, faubourg du lac, 2502 BIENNE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils - France.

La marque THINLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THINLINE est expirée depuis le 15 janvier 2006.


SOCIETE SUISSE POUR L'INDUSTRIE HORLOGERE MANAGEMENT SERVICES SA (Société Anonyme de droit helvétique) - 6, faubourg du lac, 2502 BIENNE SUISSE - Suisse


T. MARK Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Horlogerie et instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; produits en ces matières ou en plaqué, à savoir; argenterie (vaisselle) (à l'exception des couverts); boîtes à thé en métaux précieux; bonbonnières en métaux précieux; corbeilles à usage domestique en métaux précieux; gobelets en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; ronds de serviette en métaux précieux; services (vaisselle) (à l'exception des couverts); bougeoirs en métaux précieux; porte-serviettes en métaux précieux; boîtes à cigare, à cigarettes, à allumettes (en métaux précieux); cendriers pour fumeurs (en métaux précieux); boîtes en métaux précieux; coffrets à bijoux en métaux précieux; poudriers en métaux précieux; joaillerie, pierres précieuses