Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSMAT
Société suisse dite VALSIDER S.A, Bât. Le Cerf, Place de Tübingen 5, 1870 MONTHEY (Suisse).

Numéro de dépôt :
1267412
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/1994

Présentation de la marque DOSMAT

Déposée le 30 mars 1984 par Société suisse dite VALSIDER S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOSMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société suisse dite VALSIDER S.A, Bât. Le Cerf, Place de Tübingen 5, 1870 MONTHEY (Suisse). - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque DOSMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSMAT est expirée depuis le 30 mars 1994.

Société suisse dite VALSIDER S.A a également déposé les autres marques suivantes : VALMIX


Société suisse dite VALSIDER S.A, Bât. Le Cerf, Place de Tübingen 5, 1870 MONTHEY (Suisse). - Suisse


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Appareils distributeurs de mercure et de poudres métalliques pour des amalgamateurs.