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Marques déposées par la société SOCIETE SUISSE D'ASSURANCES GENERALES SUR LA VIE HUMAINE Société étrangère immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés
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Doués pour la vie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Doués pour la vie
SOCIETE SUISSE D'ASSURANCES GENERALES SUR LA VIE HUMAINE Société étrangère immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés

Numéro de dépôt :
3361430
Date de dépôt :
26/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2015
Doués pour la vie de SOCIETE SUISSE D\'ASSURANCES GENERALES SUR LA VIE HUMAINE Société étrangère immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés

Présentation de la marque Doués pour la vie

Déposée le 26 mai 2005 par la société SOCIETE SUISSE D'ASSURANCES GENERALES SUR LA VIE HUMAINE Société étrangère immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Doués pour la vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la société SOCIETE SUISSE D'ASSURANCES GENERALES SUR LA VIE HUMAINE Société étrangère immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés domicilié(e) 41, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 752 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Doués pour la vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doués pour la vie est expirée depuis le 26 mai 2015.

SOCIETE SUISSE D'ASSURANCES GENERALES SUR LA VIE HUMAINE Société étrangère immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés a également déposé les autres marques suivantes : SUREPARGNE , ECORENTE , SCF ECOPARGNE , ARPE , GROUPE SOCIETE SUISSE FRANCE , PLANERCO , GARANTIE RETRAITE SOCIETE SUISSE , GARANTIE RETRAITE AGRICOLE , LA VIE EN REFERENCE , SOCIETE SUISSE A.D.G.


SOCIETE SUISSE D'ASSURANCES GENERALES SUR LA VIE HUMAINE Société étrangère immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés - 41, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 775752959


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Inscription le 6 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496600 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

Inscription le 15 mai 2013 - Changement d'adresse n°600949 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15

Assurances ; services d'assurances de toutes natures, assurance individuelle et collective, assurance mutualiste, assurance contre les accidents, assurance vie, assurance décès, assurance obsèques, assurance prévoyance, assurance santé dépendance, assurance retraite, assurance épargne, assurance en responsabilité civile, assurance maladie, assurances de personnes, assurances couvrant les risques incendies, assurances incendie-accidents-risque, assurance-invalidité ; services d'assurance multirisque habitation ; assurances de véhicules et de passagers, assurances dommages et les risques divers ; consultation et information en matière d'assurance ; estimations financières en matière d'assurances ; réassurance ; courtage ; caisses de prévoyance ; affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières ; gestion de capitaux et de titres ; services de souscription et gestion de contrats d'assurances ; constitution de fonds de pension, de prévoyance, d'épargne ; assistance dans le domaine de la santé et de la prévoyance (assurances) ; prestations complémentaires de remboursement forfaitaire en matière d'assurances ; garanties et cautions.