Déposée le 8 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SUD ENSEIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « SUD ENSEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SUD ENSEIGNE domicilié(e) 7, rue CHABRIER,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 120 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître André DEUR Association d'Avocats inter-barreaux E-W-D domicilié(e) 2, Bld DUBOUCHAGE,06045 NICE Cédex 1 - 06045 - France.
La marque SUD ENSEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD ENSEIGNE est expirée depuis le 8 août 2013.
Société SUD ENSEIGNE, SARL RCS NICE B 409120920 - 7, rue CHABRIER,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 409120920
Maître André DEUR Association d'Avocats inter-barreaux E-W-D - 2, Bld DUBOUCHAGE,06045 NICE Cédex 1 - 06045 - France
Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet partiel n°422001 - Publication au BOPI 2005-11-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Panneaux publicitaires lumineux, panneaux signalétiques lumineux, enseignes lumineuses, lettres en relief lumineuses, caissons lunineux. Panneaux publicitaires, signalétiques, en matère plastique ; lettres en relief en matère plastique. Panneaux publicitaires, signalétiques, en métal ; lettres metalliques. Panneaux publitaires, signalétiques, en verre ; enseignes publicitaires en verre, lettres signalétiques en verre. Panneaux publicitaires, signalétiques, en papier ; lettres signalétiques en papier adhésif. Services de courriers électroniques et de diffusions (transmissions), d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs, transmissions d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données informatiques ou télématiques ; services de communication d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication nationale, internationale et mondiale, par câbles, par satellite ; transmissions d'informations par voie télématique, émissions et diffusions de programmes par vidéogramme, phonogramme, radio, télévision par câble, voie hertzienne, satellite, transmissions et publications en ligne. Adhésif (matière collante) pour la papeterie et le ménage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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