Marque expirée - Marque en non vigueur

CALCIS
SOCIETE STERMA S.A

Numéro de dépôt :
96634221
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2016

Présentation de la marque CALCIS

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE STERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALCIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE STERMA domicilié(e) Z.I., 326 Voie G. POMPIDOU,83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2318526) - 83300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 618 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARTINEZ JEAN-PIERRE SOCIETE STERMA domicilié(e) Z.I., 326 Voie G. POMPIDOU,83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2318526) - 83300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALCIS est expirée depuis le 9 juillet 2016.

SOCIETE STERMA a également déposé les autres marques suivantes : SILIPEINT , FIBRALO , ALIMACRYL , FERILAC , LASURALO , MOUCHETIS POLYCHROME , CRYOMAT , HYDROSAT , PRIMAGRAIN , MECALIS


SOCIETE STERMA S.A - Z.I., 326 Voie G. POMPIDOU,83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2318526) - 83300 - France - SIREN 781618046


Mr MARTINEZ JEAN-PIERRE SOCIETE STERMA - Z.I., 326 Voie G. POMPIDOU,83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2318526) - 83300 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318526 - Publication au BOPI 2006-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Couleurs, vernis, laques