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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS
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MIL'PLIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIL'PLIS
SOCIETE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1332969
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque MIL'PLIS

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIL'PLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS domicilié(e) ZAC des Batterses, BEYNOST, 01700 MIRIBEL (dossier no 2057726) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 204 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2057726) - France.

La marque MIL'PLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIL'PLIS est expirée depuis le 27 novembre 2005.


SOCIETE STEPHANOISE DE TISSUS ET RUBANS Société Anonyme - ZAC des Batterses, BEYNOST, 01700 MIRIBEL (dossier no 2057726) - France - SIREN 954509204


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2057726) - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1995 n°2057726 - Publication au BOPI 1995-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 27 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416036 - Publication au BOPI 2005-07-27

Inscription le 21 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192113 - Publication au BOPI 1995-11-21

Des galons fronceurs pour rideaux.