Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXI ROUTE
SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96642796
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque TAXI ROUTE

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAXI ROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L domicilié(e) Z.A. de Plancieux, 42210 MONTROND LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 736 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO.FI.JURIS - CABINET ANDRE VIRICEL - France.

La marque TAXI ROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXI ROUTE est expirée depuis le 20 septembre 2006.

SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L a également déposé les autres marques suivantes : STC , LA STEPHANOISE DE TRANSPORTS


SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L. S.A.R.L. - Z.A. de Plancieux, 42210 MONTROND LES BAINS - France - SIREN 334736907


CO.FI.JURIS - CABINET ANDRE VIRICEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Transport; emballage et entreposage de marchandises