Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STC
SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96653464
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque STC

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L domicilié(e) Z.A. de Plancieux, 42210 MONTROND LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 736 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO.FI.JURIS - CABINET ANDRE VIRICEL - France.

La marque STC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STC est expirée depuis le 2 décembre 2006.

SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L a également déposé les autres marques suivantes : TAXI ROUTE , LA STEPHANOISE DE TRANSPORTS


SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L. S.A.R.L. - Z.A. de Plancieux, 42210 MONTROND LES BAINS - France - SIREN 334736907


CO.FI.JURIS - CABINET ANDRE VIRICEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Transport; emballage et entreposage de marchandises