LA STEPHANOISE DE TRANSPORTS

SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L. S.A.R.L.

Présentation de la marque LA STEPHANOISE DE TRANSPORTS

Déposée le 20 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA STEPHANOISE DE TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L domicilié(e) Z.A. de Plancieux, 42210 MONTROND LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 736 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO.FI.JURIS - CABINET ANDRE VIRICEL - France.

La marque LA STEPHANOISE DE TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA STEPHANOISE DE TRANSPORTS est expirée depuis le 20 septembre 2006.

SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L a également déposé les autres marques suivantes : TAXI ROUTE , STC