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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L."
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FS GROUPE STC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FS GROUPE STC
S.A. "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L."

Numéro de dépôt :
3116517
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2011
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Présentation de la marque FS GROUPE STC

Déposée le 6 août 2001 par la Société Anonyme (SA) "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FS GROUPE STC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." domicilié(e) Rue du Rival, 42210 MONTROND LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 736 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERVE - VIRICEL - France.

La marque FS GROUPE STC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FS GROUPE STC est expirée depuis le 6 août 2011.

"SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." a également déposé les autres marques suivantes : FOREZ SANTE , TM GROUPE STC , MEDICAL 112


S.A. "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." - Rue du Rival, 42210 MONTROND LES BAINS - France - SIREN 334736907


CABINET HERVE - VIRICEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture.