Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L."
/
FOREZ SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOREZ SANTE
S.A. "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L."

Numéro de dépôt :
3073606
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010

Présentation de la marque FOREZ SANTE

Déposée le 11 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOREZ SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." domicilié(e) Z.A. de Plancieux, 42210 MONTROND LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 736 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CO.FI.JURIS - Cabinet André VIRICEL - France.

La marque FOREZ SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREZ SANTE est expirée depuis le 11 décembre 2010.

"SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." a également déposé les autres marques suivantes : TM GROUPE STC , FS GROUPE STC , MEDICAL 112


S.A. "SOCIETE STEPHANOISE DE COURSES ET LIVRAISONS - S.S.C.L." - Z.A. de Plancieux, 42210 MONTROND LES BAINS - France - SIREN 334736907


CO.FI.JURIS - Cabinet André VIRICEL - France


Inscription le 15 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394556 - Publication au BOPI 2004-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.