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Marques déposées par SOCIETE STEPHANOISE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES
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CURVIBANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURVIBANDE
SOCIETE STEPHANOISE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES -

Numéro de dépôt :
1100305
Date de dépôt :
20/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CURVIBANDE

Déposée le 20 juillet 1979 par SOCIETE STEPHANOISE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CURVIBANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE STEPHANOISE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES - domicilié(e) Société anonyme - 10, rue Scheurer Kestner - 42207 SAINT-ETIENNE Cédex - - France.

La marque CURVIBANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CURVIBANDE est expirée depuis le 20 juillet 1989.

SOCIETE STEPHANOISE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CURETABLE


SOCIETE STEPHANOISE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES - - Société anonyme - 10, rue Scheurer Kestner - 42207 SAINT-ETIENNE Cédex - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002

Machines et machines outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture et notamment des transporteurs à courroies.