Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTILAIT
SOCIETE STENVAL

Numéro de dépôt :
1001828
Date de dépôt :
12/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TARTILAIT

Déposée le 12 janvier 1977 par SOCIETE STENVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TARTILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE STENVAL domicilié(e) (Société Anonyme), route de Bergues 59114 Steenvoorde. - France.

La marque TARTILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TARTILAIT est expirée depuis le 12 janvier 1987.

SOCIETE STENVAL a également déposé les autres marques suivantes : CHANTY CREM , BOOM , MINCEUR , CHANTY BOOM , BOM , BOOM STENVAL , BOOM STENVAL , STENVAL , S , MINCEUR


SOCIETE STENVAL - (Société Anonyme), route de Bergues 59114 Steenvoorde. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Lait et tous produits alimentaires à base de lait.