Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHA-DOMO
Société STEAVERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1710510
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001

Présentation de la marque ALPHA-DOMO

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société STEAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPHA-DOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société STEAVERS domicilié(e) 17 rue Lavoisier (93110) ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SEGIF - France.

La marque ALPHA-DOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Société STEAVERS a également déposé les autres marques suivantes : S STEAVERS


Société STEAVERS, société anonyme - 17 rue Lavoisier (93110) ROSNY SOUS BOIS - France


CABINET SEGIF - France


Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161098 - Publication au BOPI 1993-07-19

Appareils scientifiques, électriques, optiques, équuipement pour le traitement de l'information, appareils d'éclairage, chauffage, réfrigération, ventilation, distribution d'eau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.