Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S STATO
Société "STATO"

Numéro de dépôt :
1118032
Date de dépôt :
06/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Tours

Présentation de la marque S STATO

Déposée le 6 juillet 1979 par Société "STATO" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Tours), la marque française « S STATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société "STATO" domicilié(e) (SA) - 216, rue Jolivet à TOURS (37000). - France.

La marque S STATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque S STATO est expirée depuis le 6 juillet 1989.


Société "STATO" - (SA) - 216, rue Jolivet à TOURS (37000). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

Appareils de culture physique, appareils de rééducation.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].