Déposée le 20 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE STANLEY-MABO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE STANLEY-MABO domicilié(e) Z.I. Trépillot, 25009 BESANCON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598221.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE STANLEY-MABO S.A. - Z.I. Trépillot, 25009 BESANCON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21
Inscription le 13 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281185 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 20 mai 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°254807 - Publication au BOPI 1998-05-20
Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57637 - Publication au BOPI 1991-11-15
Instruments de mesure linéaires, rubans de mesure linéaire, porte-clés
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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