Déposée le 15 janvier 1993 par la société Société STAFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE POINT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est la société Société STAFF domicilié(e) 86, rue Pasteur, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 962 610 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société STAFF Monsieur A. FISCHLER - France.
La marque LE POINT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POINT NATURE est expirée depuis le 15 janvier 2003.
Société STAFF - 86, rue Pasteur, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 334962610
Société STAFF Monsieur A. FISCHLER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
- Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes Produits de l'imprimerie: articles pour reliures. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table. - Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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