UN ST-RAPHAEL QUINQUINA ROUGE
Présentation de la marque UN ST-RAPHAEL QUINQUINA ROUGE
Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UN ST-RAPHAEL QUINQUINA ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UN ST-RAPHAEL QUINQUINA ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN ST-RAPHAEL QUINQUINA ROUGE est expirée depuis le 23 mai 1999.
SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256921 - Publication au BOPI 1998-06-23
Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11