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Marques déposées par la société SOCIETE St-RAPHAEL
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TULIPE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TULIPE NOIRE
SOCIETE St-RAPHAEL

Numéro de dépôt :
92422544
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque TULIPE NOIRE

Déposée le 12 juin 1992 par la société SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TULIPE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TULIPE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TULIPE NOIRE est expirée depuis le 12 juin 2002.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL - 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 542107123


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)