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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL
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ST-RAPHAEL EXPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST-RAPHAEL EXPORT
SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1671382
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2001
ST-RAPHAEL EXPORT de SOCIETE St-RAPHAEL

Présentation de la marque ST-RAPHAEL EXPORT

Déposée le 14 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST-RAPHAEL EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ST-RAPHAEL EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST-RAPHAEL EXPORT est expirée depuis le 14 juin 2001.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme - 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256921 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Eaux minérales et gazeuses, limonades, bières, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Cidres, apéritifs, alcools, liqueurs et spiritueux, autres que eaux-de-vie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.