ST RAPHAEL
Présentation de la marque ST RAPHAEL
Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ST RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST RAPHAEL est expirée depuis le 10 janvier 1999.
SOCIETE St-RAPHAËL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11
Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256921 - Publication au BOPI 1998-06-23
Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11