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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL
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ST RAPHAEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST RAPHAEL
SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1475966
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2006
ST RAPHAEL de SOCIETE St-RAPHAEL

Présentation de la marque ST RAPHAEL

Déposée le 8 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2070343) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2070343) - France.

La marque ST RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST RAPHAEL est expirée depuis le 8 juillet 2006.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme - 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2070343) - France - SIREN 542107123


APPLIMA S.A. - (dossier no 2070343) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1996 n°2070343 - Publication au BOPI 1996-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256921 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).