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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ST RAPHAEL
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ST RAPHAEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST RAPHAEL
SOCIETE ST RAPHAEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1334481
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2005
ST RAPHAEL de SOCIETE ST RAPHAEL

Présentation de la marque ST RAPHAEL

Déposée le 11 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ST RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ST RAPHAEL domicilié(e) 9/11, rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2056297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2056297) - France.

La marque ST RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST RAPHAEL est expirée depuis le 11 décembre 2005.

SOCIETE ST RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE ST RAPHAEL, société anonyme - 9/11, rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2056297) - France - SIREN 542107123


APPLIMA S.A. - (dossier no 2056297) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1995 n°2056297 - Publication au BOPI 1995-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256921 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie).