Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SR
SOCIETE St-RAPHAËL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1497938
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1998
SR de SOCIETE St-RAPHAËL

Présentation de la marque SR

Déposée le 8 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL domicilié(e) 8, rue du Parc Royal, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SR est expirée depuis le 8 janvier 1998.

SOCIETE St-RAPHAËL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAËL, société anonyme - 8, rue du Parc Royal, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.