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Marques déposées par la société SOCIETE St-RAPHAEL
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SAINT GILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT GILLES
SOCIETE St-RAPHAEL

Numéro de dépôt :
1373515
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque SAINT GILLES

Déposée le 8 juillet 1986 par la société SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT GILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2062482) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2062482) - France.

La marque SAINT GILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT GILLES est expirée depuis le 8 juillet 2006.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL - 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2062482) - France - SIREN 542107123


APPLIMA S.A. - (dossier no 2062482) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1996 n°2062482 - Publication au BOPI 1996-01-30

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181705 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151988 - Publication au BOPI 1992-11-25

Des fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Apéritifs, liqueurs, spiritueux divers, en particulier des rhums.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.