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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL
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ROYALTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALTY
SOCIETE St-RAPHAËL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1509882
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1999

Présentation de la marque ROYALTY

Déposée le 20 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL domicilié(e) 8, rue du Parc Royal, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ROYALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALTY est expirée depuis le 20 janvier 1999.

SOCIETE St-RAPHAËL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAËL, société anonyme - 8, rue du Parc Royal, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).