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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL
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QU'EST-CE QU'ON ATTEND POUR ETRE HEUREUX ?
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QU'EST-CE QU'ON ATTEND POUR ETRE HEUREUX ?
SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1638213
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2001
QU\'EST-CE QU\'ON ATTEND POUR ETRE HEUREUX ? de SOCIETE St-RAPHAEL

Présentation de la marque QU'EST-CE QU'ON ATTEND POUR ETRE HEUREUX ?

Déposée le 11 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QU'EST-CE QU'ON ATTEND POUR ETRE HEUREUX ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque QU'EST-CE QU'ON ATTEND POUR ETRE HEUREUX ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QU'EST-CE QU'ON ATTEND POUR ETRE HEUREUX ? est expirée depuis le 11 janvier 2001.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme - 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.