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Marques déposées par la société SOCIETE ST-RAPHAEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE ST-RAPHAEL

Numéro de dépôt :
96641939
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 septembre 1996 par la société SOCIETE ST-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la société SOCIETE ST-RAPHAEL domicilié(e) 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641939.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 septembre 2006.

SOCIETE ST-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE ST-RAPHAEL - 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN - France - SIREN 542107123


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.