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Marques déposées par la société SOCIETE St-RAPHAEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE St-RAPHAEL

Numéro de dépôt :
1231265
Date de dépôt :
24/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2003
Marque figurative de SOCIETE St-RAPHAEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mars 1983 par la société SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS (dossier no 2011999) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2011999) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231265.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 mars 2003.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL - 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS (dossier no 2011999) - France - SIREN 542107123


SODEMA - (dossier no 2011999) - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1992 n°2011999 - Publication au BOPI 1992-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256921 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades et sirops. Boissons de toutes sortes, vins, vins de quinquina ou apéritifs divers, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, et plus spécialement un vin tonique et apéritif.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.