Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOHN TOBY
SOCIETE St-RAPHAEL

Numéro de dépôt :
1111118
Date de dépôt :
25/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JOHN TOBY

Déposée le 25 octobre 1979 par SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JOHN TOBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE St-RAPHAEL, domicilié(e) société anonyme, 8, rue du Parc Royal, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque JOHN TOBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JOHN TOBY est expirée depuis le 25 octobre 1989.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL - société anonyme, 8, rue du Parc Royal, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.