Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL
/
J. DE ROBEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. DE ROBEC
SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1654667
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2001
J. DE ROBEC de SOCIETE St-RAPHAEL

Présentation de la marque J. DE ROBEC

Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J. DE ROBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque J. DE ROBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. DE ROBEC est expirée depuis le 9 avril 2001.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme - 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Pineau des Charentes