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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL
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FLEUR DE POMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE POMME
SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1398379
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1997

Présentation de la marque FLEUR DE POMME

Déposée le 13 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 8, rue du Parc Royal, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FLEUR DE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE POMME est expirée depuis le 13 mars 1997.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme - 8, rue du Parc Royal, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Boissons non alcooliques à base de pomme. Boissons alcooliques à base de pomme.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.