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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL
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de SETTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de SETTA
SOCIETE St-RAPHAËL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1505304
Date de dépôt :
27/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1998

Présentation de la marque de SETTA

Déposée le 27 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « de SETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAËL domicilié(e) 8, rue du Parc Royal, PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque de SETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de SETTA est expirée depuis le 27 décembre 1998.

SOCIETE St-RAPHAËL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAËL, société anonyme - 8, rue du Parc Royal, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).