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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL
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COMTE ARTHUR TARNOWSKI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE ARTHUR TARNOWSKI
SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1525980
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1999

Présentation de la marque COMTE ARTHUR TARNOWSKI

Déposée le 25 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE ARTHUR TARNOWSKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 8, rue du Parc Royal, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque COMTE ARTHUR TARNOWSKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE ARTHUR TARNOWSKI est expirée depuis le 25 avril 1999.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme - 8, rue du Parc Royal, 75003 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 29 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150443 - Publication au BOPI 1992-09-29

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.