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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL
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COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL
SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1684424
Date de dépôt :
19/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1994
COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL de SOCIETE St-RAPHAEL

Présentation de la marque COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL

Déposée le 19 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 8, rue du Parc Royal, PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DU VIN ST RAPHAEL est expirée depuis le 19 janvier 1994.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL, société anonyme - 8, rue du Parc Royal, PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Eau de mélisse et de menthe. Eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.