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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ST RAPHAEL
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CHARLES VOLNER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES VOLNER
SOCIETE ST RAPHAEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1336357
Date de dépôt :
27/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005
CHARLES VOLNER de SOCIETE ST RAPHAEL

Présentation de la marque CHARLES VOLNER

Déposée le 27 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ST RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES VOLNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ST RAPHAEL domicilié(e) 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2057074) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2057074) - France.

La marque CHARLES VOLNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES VOLNER est expirée depuis le 27 décembre 2005.

SOCIETE ST RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE ST RAPHAEL, société anonyme - 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2057074) - France - SIREN 542107123


APPLIMA S.A. - (dossier no 2057074) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1995 n°2057074 - Publication au BOPI 1995-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Inscription le 27 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400184 - Publication au BOPI 2004-09-27

Inscription le 24 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389416 - Publication au BOPI 2004-03-24

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256923 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 29 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150443 - Publication au BOPI 1992-09-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).