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Marques déposées par la société SOCIETE St-RAPHAEL
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CAÏMAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAÏMAN
SOCIETE St-RAPHAEL

Numéro de dépôt :
1375212
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2006

Présentation de la marque CAÏMAN

Déposée le 17 octobre 1986 par la société SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAÏMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2072907) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2072907) - France.

La marque CAÏMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAÏMAN est expirée depuis le 17 octobre 2006.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL - 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2072907) - France - SIREN 542107123


APPLIMA S.A. - (dossier no 2072907) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1996 n°2072907 - Publication au BOPI 1996-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 11 juin 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°347251 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 24 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344970 - Publication au BOPI 2002-04-24

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181705 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 12 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344601 - Publication au BOPI 2002-04-12

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151988 - Publication au BOPI 1992-11-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).