Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE AURORE
SOCIETE St-RAPHAEL

Numéro de dépôt :
1412820
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2007

Présentation de la marque BELLE AURORE

Déposée le 10 juin 1987 par la société SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE AURORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 9/11, rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2087631) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2087631) - France.

La marque BELLE AURORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE AURORE est expirée depuis le 10 juin 2007.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL - 9/11, rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2087631) - France - SIREN 542107123


APPLIMA S.A. - (dossier no 2087631) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Renouvellement sans limitation le 2 avril 1997 n°2087631 - Publication au BOPI 1997-04-02

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181705 - Publication au BOPI 1995-02-16

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151988 - Publication au BOPI 1992-11-25

Spiritueux, particulièrement des rhums.