Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACIO
SOCIETE St-RAPHAEL

Numéro de dépôt :
1225539
Date de dépôt :
25/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2003

Présentation de la marque BACIO

Déposée le 25 janvier 1983 par la société SOCIETE St-RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE St-RAPHAEL domicilié(e) 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS (dossier no 2011874) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2011874) - France.

La marque BACIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACIO est expirée depuis le 25 janvier 2003.

SOCIETE St-RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE St-RAPHAEL - 229, rue Saint-Honoré, 75001 PARIS (dossier no 2011874) - France - SIREN 542107123


SODEMA - (dossier no 2011874) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1992 n°2011874 - Publication au BOPI 1992-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283018 - Publication au BOPI 1999-08-16

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.