Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVEZE
SOCIETE ST RAPHAEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1347752
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2005
AVEZE de SOCIETE ST RAPHAEL

Présentation de la marque AVEZE

Déposée le 11 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ST RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ST RAPHAEL domicilié(e) 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2056296) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2056296) - France.

La marque AVEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVEZE est expirée depuis le 11 décembre 2005.

SOCIETE ST RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : BLUE MOUNT , LE TROPIQUE LIQUEUR DES PIRATES , CHEVALIER DE CAZAUDON , TARNOWSKI , FERICA , VALENZO , HERA , RAFALO , RAFA , RAF


SOCIETE ST RAPHAEL, société anonyme - 9/11 rue Rolland, 93400 SAINT-OUEN (dossier no 2056296) - France - SIREN 542107123


APPLIMA S.A. - (dossier no 2056296) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1995 n°2056296 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256925 - Publication au BOPI 1998-06-23

Inscription le 11 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246937 - Publication au BOPI 1997-12-11

Inscription le 29 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150443 - Publication au BOPI 1992-09-29

Liqueurs et spiritueux, à l'exclusion des eaux-de-vie.