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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPS NEGOCE
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SODAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODAP
SOCIETE SPS NEGOCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
97662355
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque SODAP

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPS NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SODAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPS NEGOCE domicilié(e) avenue Georges Clémenceau, 85540 MOUTIERS LES MAUXFAITS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 080 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SPS NEGOCE Société anonyme au capital de 10 000 000 FRS - France.

La marque SODAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 31 33 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODAP est expirée depuis le 30 janvier 2007.

SOCIETE SPS NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : SPS NEGOCE


SOCIETE SPS NEGOCE Société anonyme - avenue Georges Clémenceau, 85540 MOUTIERS LES MAUXFAITS - France - SIREN 487080186


SOCIETE SPS NEGOCE Société anonyme au capital de 10 000 000 FRS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais. Compositions combustibles, essence (carburant), fioul. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), aliments du bétail, substances alimentaires pour les animaux. Vins, spiritueux et liqueurs. Transport de marchandises, entreposage de marchandises, collecte de céréales et produits agricoles. Transformation de produits agricoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.