Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORT FREE ATTITUDE
Société SPORTS MEDIAS & STRATEGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3245995
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013
SPORT FREE ATTITUDE de Société SPORTS MEDIAS & STRATEGIE

Présentation de la marque SPORT FREE ATTITUDE

Déposée le 11 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SPORTS MEDIAS & STRATEGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT FREE ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SPORTS MEDIAS & STRATEGIE domicilié(e) 9, rue Maubeuge,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 019 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain BENSOUSSAN domicilié(e) 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France.

La marque SPORT FREE ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT FREE ATTITUDE est expirée depuis le 11 septembre 2013.

Société SPORTS MEDIAS & STRATEGIE a également déposé les autres marques suivantes : Sport , FREESPORT , SPORTIME , SPORT LE MAGAZINE SPORT FREE ATTITUDE , LE MAGAZINE SPORT FREE ATTITUDE , SPORT LE GRATUIT


Société SPORTS MEDIAS & STRATEGIE, Société par actions simplifiée - 9, rue Maubeuge,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 449019967


Alain BENSOUSSAN - 29, rue du Colonel Pierre Avia,75508 PARIS CEDEX 15 - 75508 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 26 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°530865 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Inscription le 26 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne lestitulaires n°530864 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la manipulation, la diffusion, la récupération du son, des images et/ou des données ; supports de données magnétiques et optiques ; vidéodisques, disques acoustiques, optiques, numériques, compact disques, répertoires informatisés de données ; support de stockage de données ; publications électroniques téléchargeables. Produits de l'imprimerie, imprimés ; publications, magazines, journaux et livres, revues ; périodiques ; catalogues ; photographies ; supports pour photographies ; clichés ; affiches ; albums ; almanachs ; images ; prospectus. Publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; publication et diffusion de textes publicitaires ; services de petites annonces ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil, compilation et systématisation de données dans un fichier central informatique ; exploitation d'une banque de données en matière commerciale ; services de restitution de données pour l'information, à savoir services de mise à disposition de fichiers ; location d'espace publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Parrainage financier ; investissement de capitaux ; partenariat financier. Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, de sons, de textes, d'informations, d'images, de reportages, sur quelque support que ce soit, assistées par ordinateur et/ou par quelque moyen que ce soit et notamment par voie hertzienne, électronique, télématique, filaire ; services de diffusion d'informations fournies en ligne à partir d'une banque de données informatique ou d'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques ; agence de presse ; agence d'informations ; expédition et transmission de dépêches ; services de communication et d'information, à savoir services de transmission d'information ; services de communication et d'information, à savoir services de transmission d'information en ligne. Services de stockage de données pour l'information ; distribution de journaux. Impression en off set. Organisation et conduite de concours, de conférences, de colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions et d'évènements à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; réservation de place de spectacles ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; informations en matières culturelle, sportive et de divertissement ; organisations de compétitions sportives ; exploitation d'installations sportives ; production de films ; production de films sur bandes vidéos ; réalisation de films et d'émissions radiophoniques ; production d'émissions radiophoniques et télévisées ; enregistrement sur bandes vidéos (filmage) ; enregistrements sonores, à savoir services de réalisation d'enregistrements sonores, location de bandes vidéos ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio ; montage de bandes vidéos ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services d'imagerie numérique ; publication de livres ; photographie ; reportages photographiques ; édition de journaux et de revues ; micro-édition ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques de livres et de périodiques en ligne (non téléchargeables) ; service de rédaction d'articles ; bureau de rédaction ; services de reporter. Abonnement à des journaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.