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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPORT ET LOISIR
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A REBOND CONTROLE ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A REBOND CONTROLE ARC
SOCIETE SPORT ET LOISIR (SA)

Numéro de dépôt :
1613808
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1999
A REBOND CONTROLE ARC de SOCIETE SPORT ET LOISIR

Présentation de la marque A REBOND CONTROLE ARC

Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPORT ET LOISIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A REBOND CONTROLE ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPORT ET LOISIR domicilié(e) Boulevard du 11 novembre BP 35, 42380 ST BONNET LE CHATEAU - France.

La marque A REBOND CONTROLE ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A REBOND CONTROLE ARC est expirée depuis le 17 mars 1999.

SOCIETE SPORT ET LOISIR a également déposé les autres marques suivantes : ATLAN , CASAL , ARC SALVADOR , CASALSPORT , ARC JB


SOCIETE SPORT ET LOISIR (SA) - Boulevard du 11 novembre BP 35, 42380 ST BONNET LE CHATEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

- Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbre de Noël - Education et divertissement

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.