Déposée le 3 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPORT COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SPORT COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 17, rue de Tolbiac, 75013 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'O.T.J.P.C. - France.
La marque LE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPORT est expirée depuis le 3 août 1997.
SOCIETE SPORT COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT S.A. - 17, rue de Tolbiac, 75013 PARIS. - France
L'O.T.J.P.C. - France
Inscription le 5 août 1993 - GAGE CONSTITUE n°161840 - Publication au BOPI 1993-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription - Transmission de propriété n°46122 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°45715 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°42151 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°40565 - Publication au BOPI
Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques comprenant notamment: Affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers catalogues, journaux, livres, magazines périodiques, revues, photographies, prospectus, publications.Vêtemens, chaussures, chapellerie.Articles de gymnastique et de sport Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons diététiques à usage non médical.Publicités et affaires, tous services destinés à assurer la publicité de tous produits et services intéressant les entreprises industrielles, commerciales civiles, ainsi que les particuliers et comprenant notamment: Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits), affichages, listes d'adresses, insertion de messages publicitaires, messages publicitaires, radiophoniques ou télévisés, agences de publicité, côtes de bourse, mercuriales, Tous services de communication comprenant notamment: Agence de presse et d'informations, la communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique, expédition, transmission de dépêches et messages, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, émissions radiophoniques et télévisées, télex, télégrammes, télescriptions, tous services destinés à l'information du public, services d'information par réseau télématique. Educations et divertissements, tous services destinés à la récréation du public comprenant notamment: Abonnements et distributions de journaux, revues et périodiques, cours par correspondance, éditions de textes et illustrations, enregistrements sonores, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, séminaires, stages, conférences, forums, montages de programmes radiophoniques et télévisés, publications de livres, organisations de concours et de jeux, divertissements radiophoniques et télévisés, spectacles, productions et locations de films.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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